Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 juin 2026
1. Éditeur du site
Le site altretgo.fr (et ses sous-domaines, par exemple carte-qr.altretgo.fr) est édité par :
- Éditeur : Patrice Gauvrit, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « AltRetgo ».
- Forme juridique : entrepreneur individuel (EI), activité libérale non réglementée (création de sites internet et applications web, code APE 6201Z).
- Adresse du siège : 39 avenue Alexis Godillot, 83400 Hyères, France.
- SIRET :484 222 484 00079, immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 484 222 484.
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
- Email : contact@altretgo.fr
- Téléphone : 06 62 17 01 42
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Patrice Gauvrit, en qualité de représentant légal de l'éditeur.
3. Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur dédié fourni par :
- Hetzner Online GmbH
- Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Téléphone : +49 (0)9831 505-0. Site : www.hetzner.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, charte graphique, logo AltRetgo) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
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5. Données personnelles (RGPD)
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Ces données sont hébergées en Europe et partagées uniquement avec les prestataires strictement nécessaires :
- Scaleway (Transactional Email) : envoi des emails ;
- Google Places: analyse de la fiche d'établissement lors de l'audit.
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7. Responsabilité
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8. Droit applicable
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